Les présentes conditions s’appliquent aux contrats conclus avec Elsy Spa, marque de Svenska Badtunnor AB, numéro d’immatriculation 556986-2740, numéro de TVA SE556986274001, ci-après « Elsy Spa » ou « nous ». Les conditions s’appliquent à l’achat et à la livraison de biens à des clients en Suède ainsi qu’à des clients dans les pays que nous desservons conformément à l’article 9.
Elsy Spa a son siège à Gävle. Adresse de visite : Lötängsgatan 18, 803 01 Gävle, Suède. Adresse postale : Lunda byväg 4, 817 93 Hamrångefjärden, Suède. Courriel : info@elsyspas.com. Téléphone : +46 26 103028.
Elsy Spa vend des spas en acier inoxydable dans son magasin physique conformément à la loi suédoise sur la vente aux consommateurs (2022:260) ou, en cas de vente à des professionnels, à la loi suédoise sur la vente. Les conditions ci-dessous s’appliquent également aux achats en magasin, sauf exceptions indiquées.
Elsy Spa vend également des spas en acier inoxydable via la boutique en ligne elsyspas.com, conformément à la loi suédoise (2005:59) relative aux contrats à distance et aux contrats hors établissement ainsi que, en cas de vente à des professionnels, à la loi suédoise sur la vente. Nous vendons aux particuliers et aux entreprises.
Elsy Spa fabrique également des spas sur mesure dans différents matériaux et selon un design propre. Ce qui constitue un spa sur mesure est défini à l’article 7.
Les conditions applicables à votre achat sont celles qui étaient publiées au moment où vous avez passé votre commande. Nous pouvons mettre à jour les conditions pour les achats futurs, voir l’article 19.
Les prix sont indiqués en couronnes suédoises (SEK) ou en euros (EUR) et s’entendent toutes taxes comprises.
Pour les ventes à des consommateurs dans un autre pays de l’UE, le taux de TVA de ce pays s’applique. Le taux appliqué et le montant de la TVA figurent lors du paiement ainsi que sur la confirmation de commande ou le reçu.
Pour les ventes à des professionnels d’un autre pays de l’UE communiquant un numéro de TVA valide, l’autoliquidation s’applique et la TVA suédoise n’est pas facturée.
Nous nous réservons le droit d’ajuster les prix en cas de hausse du coût des matériaux, de modification de la TVA, de fluctuations monétaires, d’erreurs typographiques, d’erreurs de prix et de retards de livraison, dans la mesure permise par la législation applicable en matière de consommation. Si un prix indiqué est manifestement erroné, nous sommes en droit de résoudre la vente et de vous rembourser ce que vous avez payé.
Passer une commande sur elsyspas.com entraîne une obligation de paiement. En tant que client, vous acceptez cette obligation en acceptant nos conditions d’achat et de livraison lors du paiement, ou en approuvant le devis ou la commande.
Les moyens de paiement suivants sont proposés :
Paiement en deux échéances
Un acompte de 30 % du prix d’achat est facturé avec la confirmation de commande. Les 70 % restants sont facturés une fois le spa achevé et doivent être réglés avant que le spa ne quitte nos installations.
L’acompte est intégralement remboursé si vous exercez votre droit de rétractation conformément à l’article 12 ou si vous résolvez la vente pour retard conformément à l’article 8.
Paiement par facture
Lors d’une commande en magasin ou en ligne, vous pouvez payer par facture ou de manière échelonnée via Wasa Kredit. Wasa Kredit et Elsy Spa procèdent à une évaluation de solvabilité qui, dans certains cas, implique une consultation de solvabilité. Vous en recevrez alors une copie.
En cas de défaut de paiement, des frais de rappel de 60 SEK ainsi que des intérêts de retard au titre de la loi suédoise sur les intérêts s’appliquent, soit le taux de référence en vigueur majoré de huit points de pourcentage. À défaut de paiement ultérieur, la créance peut être confiée à une société de recouvrement, ce qui peut entraîner des frais supplémentaires.
Votre commande constitue une offre qui nous est adressée. Le contrat est formé lorsque nous confirmons la commande par écrit au moyen d’une confirmation de commande.
La confirmation de commande comporte les spécifications du spa, le prix TTC et le taux de TVA appliqué, le délai de livraison estimé, l’échéancier de paiement, les conditions de transport ainsi que l’indication du caractère sur mesure du spa au sens de l’article 7.
Veuillez vérifier la confirmation de commande dès sa réception. Toute erreur doit nous être signalée sans délai.
Avant le début de la fabrication, vous pouvez modifier ou annuler votre commande, les frais que nous avons déjà engagés vous étant facturés.
Si la fabrication d’un spa sur mesure a déjà commencé, l’annulation est possible moyennant indemnisation du travail réalisé et des matériaux acquis. Nous détaillons ces coûts.
Le présent article ne porte pas atteinte à votre droit de rétractation prévu à l’article 12 lorsque celui-ci existe.
On entend par spa sur mesure un spa fabriqué selon vos indications ou nettement personnalisé. Chez nous, il s’agit d’un spa pour lequel au moins l’une des conditions suivantes est remplie :
Un spa que vous avez composé en choisissant parmi les dimensions, les assises, les accessoires et les couleurs figurant dans notre gamme standard du configurateur n’est pas un spa sur mesure, même s’il n’est fabriqué qu’après votre commande.
Si votre spa est un spa sur mesure, cela est indiqué dans la description du produit, lors du paiement et dans la confirmation de commande, et vous le confirmez expressément avant de finaliser la commande.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux spas sur mesure, voir l’article 12.4. La garantie légale de conformité prévue à l’article 13 et la garantie commerciale prévue à l’article 14 demeurent pleinement applicables.
Le délai de livraison estimé est de 7 à 8 semaines à compter de la confirmation de commande approuvée et figure dans celle-ci. En cas de retard, nous vous en informons dès que nous en avons connaissance.
Si le spa n’a pas été livré dans le délai indiqué, vous avez le droit de fixer un délai supplémentaire raisonnable. À défaut de livraison dans ce délai supplémentaire, vous avez le droit de résoudre la vente et d’obtenir le remboursement de l’intégralité des sommes versées, acompte compris.
Votre commande peut être scindée en plusieurs livraisons, la marchandise arrivant alors à des dates différentes. Cela figure sur le bon de livraison et vous recevez un numéro de colis par envoi.
Livraison en point relais
Les petits colis sont expédiés en point relais, où vous devrez présenter une pièce d’identité lors du retrait. Pour l’achat d’accessoires ou de pièces détachées, des frais de port s’ajoutent et sont indiqués lors de la commande.
Livraison à domicile
Toutes nos livraisons volumineuses en Suède sont effectuées par Schenker ou DHL. La marchandise est livrée jusqu’à la limite de votre propriété. Pour l’achat d’un spa complet, le transport est inclus. Les livraisons ont lieu les jours ouvrés de 07h00 à 17h00. Une pièce d’identité vous sera demandée à la livraison.
Le déchargement à la limite de propriété nécessite une aide au déchargement ; à défaut, un transport avec grue doit être commandé, celui-ci n’étant pas inclus dans la livraison gratuite.
À la réception de la marchandise, vous devez vérifier l’absence de dommages de transport. Voir l’article 11.
La marchandise est déposée en point relais ou en terminal dans les cas suivants :
En cas de stockage supérieur à 5 jours en point relais ou en terminal, le transporteur facture des frais de magasinage qui vous sont refacturés.
Livraisons aux entreprises
Si vous avez passé commande en tant qu’entreprise, la marchandise est livrée à l’adresse de livraison de l’entreprise ou en point relais selon son gabarit. Les livraisons ont lieu les jours ouvrés de 07h00 à 17h00.
Nous livrons en Suède, en Norvège, au Danemark, en Finlande, en Pologne, en Espagne, en France, en Allemagne, aux Pays-Bas, au Portugal et en Italie. Les frais de transport et les délais de livraison estimés par pays sont indiqués lors du paiement, avant que vous ne finalisiez votre commande.
La Norvège se situe hors de l’UE. Pour les livraisons en Norvège, la vente s’effectue à l’exportation, sans TVA suédoise. La TVA norvégienne et les éventuels droits de douane s’appliquent à l’importation et figurent dans les conditions indiquées lors du paiement.
Si votre pays de livraison ne figure pas lors du paiement, écrivez-nous à info@elsyspas.com et nous vous adresserons un devis pour le transport et le délai de livraison.
Vous pouvez commander avec livraison à une adresse située dans l’un des pays que nous desservons, quel que soit votre lieu de résidence au sein de l’UE, aux mêmes conditions qu’un client résidant dans le pays de livraison.
Le coût estimé du transport de retour en cas de rétractation, par destination, figure à l’article 12.7.
Nous nous réservons le droit de vous facturer le coût de la marchandise non retirée en point relais ou en terminal et qui nous est retournée. Ce coût comprend le transport de retour et le matériel d’emballage. Le montant correspond à notre coût effectif et vous est détaillé. Cela s’applique également lorsque vous n’êtes pas présent lors d’une livraison annoncée.
À la réception de la marchandise, vous devez l’inspecter avant que le chauffeur ne quitte les lieux. Tout dommage visible doit être photographié et consigné dans les documents de transport avec le chauffeur ou le point relais, qui signe la mention. Cela vaut aussi bien pour les particuliers que pour les entreprises. Contactez ensuite notre service client en joignant la documentation et une description.
Cette documentation est une condition pour que nous puissions obtenir une indemnisation du transporteur. À défaut, il devient plus difficile d’établir à quel moment le dommage est survenu, ce qui peut influer sur l’appréciation de l’existence du défaut au moment de la livraison.
Signalez-nous le dommage dans un délai de cinq (5) jours à compter de la réception.
Pour les achats effectués en qualité de professionnel, les dommages de transport non documentés et non signalés conformément à ce qui précède ne sont pas indemnisés.
12.1 Qui bénéficie du droit de rétractation
Si vous êtes consommateur et avez conclu un contrat avec nous à distance – par exemple via elsyspas.com, par téléphone ou par courriel – vous disposez d’un délai de 14 jours pour vous rétracter sans avoir à motiver votre décision. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats effectués dans notre magasin de Gävle ni aux achats réalisés en qualité de professionnel.
12.2 Délai de rétractation
Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien. Si votre commande a été scindée en plusieurs livraisons, le délai court à compter du jour où vous prenez physiquement possession du dernier bien.
12.3 Comment exercer le droit de rétractation
Adressez-nous une déclaration claire et non équivoque de votre décision à info@elsyspas.com. Vous pouvez utiliser notre formulaire type de rétractation, disponible ici : Formulaire de rétractation (PDF). Il suffit que vous transmettiez votre déclaration avant l’expiration du délai de rétractation.
12.4 Exception – spas sur mesure et fabriqués selon spécifications
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux spas fabriqués selon vos indications ou nettement personnalisés. Ce qui constitue un tel spa est défini à l’article 7.
Le droit de rétractation s’applique en revanche aux spas que vous avez composés en choisissant parmi les dimensions, les assises, les accessoires et les couleurs figurant dans notre gamme standard du configurateur, même si le spa n’est fabriqué qu’après votre commande.
L’exception ne concerne que le droit de rétractation. La garantie légale de conformité prévue à l’article 13 et votre garantie commerciale prévue à l’article 14 ne sont pas affectées.
12.5 Effets de la rétractation
En cas de rétractation, nous vous remboursons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison. Les frais supplémentaires découlant du choix d’un mode de livraison autre que la livraison standard la moins coûteuse que nous proposons ne sont pas remboursés.
Le remboursement intervient sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision. Nous utilisons le même moyen de paiement que celui employé lors de l’achat, sauf accord exprès contraire. Le remboursement n’occasionne aucun frais pour vous.
Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception du spa ou jusqu’à ce que vous ayez fourni la preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
12.6 Retour du spa
Vous devez nous renvoyer le spa, ou le déposer dans notre magasin de Gävle, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après le jour où vous nous avez communiqué votre décision. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le spa avant l’expiration du délai de quatorze jours.
12.7 Coût du transport de retour
Vous supportez les coûts directs du renvoi du spa. Un spa ne peut être expédié comme un colis postal ordinaire et le retour nécessite un transporteur disposant d’un équipement adapté. Coût de retour estimé :
Le coût dépend de la destination, des dimensions et du poids du spa ainsi que des conditions sur le lieu d’enlèvement. Contactez-nous avant de réserver le retour : nous vous aiderons à obtenir un devis auprès de notre transporteur. Vous pouvez également organiser le retour vous-même avec le transporteur de votre choix.
12.8 Dépréciation
Vous pouvez examiner le spa dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. Votre responsabilité est engagée à raison de la dépréciation résultant de manipulations excédant cette mesure. Les éléments suivants excèdent ce qui est nécessaire à l’examen du spa et peuvent donner lieu à une déduction sur le remboursement :
La déduction correspond à la dépréciation effective. Nous documentons l’état du spa avant la livraison et à la réception du retour.
En qualité de consommateur, vous disposez d’un délai de trois ans à compter de la réception du bien pour signaler un défaut. Si vous le signalez dans les deux mois suivant sa découverte, votre réclamation est toujours réputée formée en temps utile. Pendant les deux premières années suivant la livraison, le défaut est présumé exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire de notre part.
Si vous achetez en qualité de consommateur dans un autre pays de l’UE ou de l’EEE, le délai impératif prévu par votre pays de résidence s’applique au minimum. Dans certains pays, ce délai est supérieur à trois ans.
La réclamation peut être formée dans notre magasin de Gävle ou auprès de notre service client. Nous déterminerons ensemble la meilleure solution : renvoi d’un bien ou d’un composant en vue de son remplacement, ou intervention de notre part sur place pour remédier au défaut.
Il est important que vous ne démontiez pas le produit et ne le manipuliez pas autrement que selon les indications des manuels et de la notice d’utilisation avant d’avoir contacté notre service client. À défaut, la garantie peut s’en trouver affectée.
En cas de réclamation fondée, nous prenons en charge les frais nécessaires de transport et de réparation du défaut. Les produits retournés contre remboursement ne sont pas retirés par Elsy Spa.
Contactez d’abord notre service client : courriel info@elsyspas.com, téléphone +46 26 103028. Les colis sont à adresser à Elsy Spa, Lötängsgatan 18, 803 01 Gävle, Suède.
La garantie est un engagement volontaire de notre part et s’ajoute à vos droits légaux. La garantie légale de conformité prévue à l’article 13 s’applique indépendamment des durées de garantie indiquées ci-dessous et n’est pas limitée par celles-ci.
Durées de garantie : structure 5 ans, fuites* 10 ans, composants** 1 an, joints et étanchéités 1 an.
* La garantie couvre les soudures et les passages de la structure en acier inoxydable du spa. En cas de fuite résultant d’un défaut de matériau ou de fabrication, nous y remédions par réparation ou remplacement.
** Les composants couverts sont l’éclairage, le système UV-C éventuel et les lampes, la couverture, le filtre et les raccords en PVC.
La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une installation ou d’un raccordement incorrects, d’influences extérieures, d’accidents ou de dommages de transport, d’un usage incorrect de produits chimiques tels que l’eau salée et de dommages dus au chlore, d’un entretien insuffisant ou de dommages dus au gel. Voir également l’article 15.
Elsy Spa n’est pas responsable des dommages indirects, pertes, manques à gagner ou autres préjudices patrimoniaux. Elsy Spa n’est pas responsable en cas d’utilisation contraire aux notices d’utilisation, aux manuels et aux consignes d’entretien, ni en cas d’utilisation excédant l’usage prévu et normal du produit.
Achats par des consommateurs
Nous ne sommes pas responsables des dommages dans les cas suivants :
Lors de la livraison
Elsy Spa supporte le risque afférent au produit pendant le transport. Le risque vous est transféré lorsque vous prenez possession du spa à la limite de la propriété.
Modifications et montage
Nous livrons un produit standard assorti des options que vous avez choisies, ou un spa sur mesure conforme à vos indications. En cas de modification ou d’intervention sur le produit, nous ne sommes plus responsables de son fonctionnement ni de son aspect, ni des frais de remise en état ou d’adaptations supplémentaires. Les frais devant être supportés par Elsy Spa doivent faire l’objet de notre accord écrit préalable.
Elsy Spa est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur nos produits et sur les descriptions de produits, plans compris. Ceux-ci sont protégés par le droit d’auteur applicable. Toute reproduction ou imitation n’est permise qu’avec l’autorisation écrite d’Elsy Spa.
Elsy Spa est une marque déposée. L’usage de la marque n’est permis qu’avec l’autorisation écrite du titulaire.
Le contrat est régi par le droit suédois. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays de l’UE ou de l’EEE, vous n’êtes pas privé de la protection que vous assurent les dispositions impératives de ce pays.
À défaut d’accord entre nous, nous recourons au règlement extrajudiciaire des litiges (REL/ADR). L’affaire est alors examinée par un organisme neutre de règlement des litiges plutôt que par un tribunal.
Pour engager une procédure de règlement extrajudiciaire en Suède, adressez-vous à la Commission nationale suédoise des litiges de consommation, ARN, Box 174, 101 23 Stockholm, www.arn.se. En cas de litige, Elsy Spa se conforme aux décisions de l’ARN.
Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays de l’UE ou de l’EEE, vous pouvez obtenir l’assistance du Centre Européen des Consommateurs (CEC) de votre pays. Les coordonnées sont disponibles sur ec.europa.eu/consumers/ecc.
À défaut de recours aux organismes mentionnés ci-dessus, les litiges relèvent du tribunal de première instance de Gävle. En qualité de consommateur, vous conservez toutefois toujours le droit d’agir devant une juridiction de votre pays de résidence.
En cas de guerre, de terrorisme, de sabotage, d’incendie, d’inondation, d’accidents majeurs ou de tout autre événement similaire que nous ne pouvions raisonnablement prévoir, Elsy Spa est libérée de sa responsabilité et de ses obligations au titre du présent contrat.
Les conditions en vigueur au moment de votre commande s’appliquent à cet achat. Nous pouvons mettre à jour les conditions pour les achats futurs, par exemple à la suite d’évolutions législatives. Nous vous recommandons donc de lire les conditions avant chaque nouvel achat.
Nos conditions se composent des documents suivants : conditions d’achat et de livraison, conditions de garantie, droit de rétractation et formulaire de rétractation, conditions du site web, conditions de protection des données et informations relatives aux cookies.
Nous nous réservons la possibilité d’erreurs typographiques sur ce site ainsi que l’épuisement des stocks. Nous ne garantissons pas que les images reproduisent l’aspect exact des produits, de légères différences de couleur pouvant survenir selon l’écran, la qualité photographique et la résolution.
Les informations de sécurité, les avertissements et la notice d’utilisation sont fournis dans la ou les langues exigées dans le pays de destination du spa.
